Critères de reconnaissance (septembre 2010)
I. Acné
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Acné.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucune exigence légale n’est demandée.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
II. Accidents neurologiques aigus
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucune exigence médicale légale n’est demandée, mais la maladie n’est indemnisée que lors des expositions au monochlorobenzène ou au monobromobenzène.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. Porphyrie cutanée tardive
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Porphyrie cutanée tardive, causée par l’hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l’exposition au soleil et s’accompagnant d’élévation des uroporphyrines dans les urines.
Exigences légales associés à cet intitulé
La présence de lésions bulleuses qui sont favorisées par l’exposition au soleil est exigée.
La présence d’uroporphyrines dans les urines est demandée.
Enfin, il faut une exposition spécifique à l’hexachlorobenzène.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
60 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance
Les manifestations aiguës neurologiques d’une exposition massive au monochlorobenzène ou au monobromobenzène peuvent être prises en charge au titre «accident du travail».